Arrêtés
2025
ARR2025_01 Arrêté portant délégation de signature à M. Arnaud DEBRUYNE, DGS
ARR2025_02 Arrêté portant délégation de signature à M. Jean-François REBOUL
ARR2025_03 Arrêté portant délégation de signature à M. Guillaume VILLATTE
ARR2025_04 Arrêté portant acte de constitution de la régie d’avances “Transports”
ARR2025_07 Acte de constitution de la régie d’avances “Transports” Avenant n°1
2024
ARR2024_01 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur DEBRUYNE ARNAUD, Directeur général des Services
ARR2024_02 Arrêté portant délégation de signature à Madame LAGURGUE AURELIE, Directrice générale adjointe des Services
ARR2024_03 Arrêté portant délégation de signature à Monsieur REBOUL JEAN-FRANCOIS, Directeur général adjoint des Services
ARR2024_11 Délégation de fonctions et de signature temporaire à Mme Chantal VANNSON, vice-présidente pour un dépôt de plainte
ARR2024_12 Délégation de fonction et de signature temporaire à Mme Chantal VANNSON, vice-présidente pour un dépôt de plainte
ARR2024_13 Délégation de fonction et de signature temporaire à Mr Sandro PEPIN, vice-président pour un dépôt de plainte
ARR2024_16 Délégation de fonctions et de signature temporaire à M. Johann RAVAILLER Vice Président pour un dépôt de plainte
ARR2024_22 Délégation de fonctions et de signature temporaire à Mme Chantal VANNSON, vice Présidente pour un dépôt de plainte
ARR2024_23 Acte constitutif d’une régie de recette et d’avances de l’aire d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux
ARR2024_24 Délégation de fonctions et de signature temporaire à Mme Marie-Pierre PERNAT, vice-présidente pour un dépôt de plainte
ARR2024_27 Délégation de fonctions et de signature temporaire à M. Sandro PEPIN, vice-président
ARR2024_35 Délégation de fonctions et de signature temporaire à Mme Chantal VANNSON, vice présidente pour un dépôt de plainte
ARR2024_36 Fermeture temporaire du stade de Rugby
ARR2024_37 Fermeture temporaire du stade de Rugby du 23 décembre jusqu’à nouvel ordre
ARR2024_38 Dissolution de la sous-régie de recette “Transport urbain recettes conducteurs” à la régie de recette “Transports et Mobilités
ARR2024_39 Consitution de la régie de recette “Transport et Mobilités” Avenant n°8
2023
ARR2023_01 Arrêté portant autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la Communauté de Communes Cluses Arve et Montagnes pour le recouvrement des produits locaux
ARR2023_02 Fermeture temporaire de l’aire d’accueil des Gens du Voyage – THYEZ
ARR2023_03 Fermeture temporaire du Stade Intercommunal
ARR2023_04De péril imminent au lieu dit “Le Jourdil” à Mont-Saxonnex
ARR2023_10 Mainlevée de péril au lieu-dit “le Jourdil” à Mont-Saxonnex
ARR2023_28 Avenant n°2 à la constitution de la régie de recette “Station Vélos”
ARR2023_29 Délégation de fonctions et de signature temporaire à M. Sandro PEPIN, Vice-Président
ARR2023_32 Délégation de fonctions à Mme Alexandre FOURGEAUD, 3ème vice présidente
ARR2023_33 A la constitution de la régie de recettes et d’avances “domaines skiables”
ARR2023_34 Acte constitutif d’une sous régie de recettes et d’avances “domaines skiables” foyer de Romme-sur-Cluses sur la commune de Nancy-sur-Cluses
ARR2023_35 Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances “domaines skiables” Le Reposoir
ARR2023_36 Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances ” domaines skiables” Mont-Saxonnex
ARR2023_37 Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances “domaines skiables” et Romme-sur-Cluses sur la commune de Nancy-sur-Cluses
ARR2023_43 Fermeture temporaire du stade de rugby
ARR2023_44 Délégation de fonctions et de signature temporaire à M. Johann RAVAILLER, Vice-Président pour un dépôt de plainte
2022
ARR2022_24 Avenant n°6 à l’arrêté 2015-01 portant constitution de la régie de recettes “transports scolaires”
ARR2022_25 Constitution d’une sous-régie recette nommée “Transports à la demande” à la régies de recettes “Transports et mobilités”
ARR2022_32 Délégation d’autorisation de dépenses à madame Delphine Crozet
ARR2022_33 Délégation d’autorisation de dépenses à madame Marie Thouret
ARR2022_36 Délégation de fonctions et de signature temporaire Mme Béatrice Delacquis, responsable du service aménagement du territoire, pour un dépôt de plainte
ARR2022_37 Avenant n°2 à l’arrêté Institutif n°ARR 2015-03 du 31 mars 2015 de la règle de régie de recettes liées aux activités du musée de l’horlogerie et du décolletage de la 2ccam
ARR2022_38 Avenant n°7 à l’arrêté 2015-01 portant constitution de la régie de recettes “transports scolaires”
ARR2022_39 Arrêté de constitution de sous-régie de recettes nommée “Transport urbain recette conducteurs” à la régie de recette “Transports et mobilité”
ARR2022_46 Fermeture temporaire du stade intercommunal
ARR2022_47 Fermeture temporaire du stade intercommunal
ARR2022_50 Arrêté portant attribution temporaire d’une véhicule de service avec remisage à domicile
